Pierre de Bernières


De: Pierre de Bernieres
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000423303(source JORF)
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: de Bernieres (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000422440(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Pierre de Bernieres
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Remplace:M. Bernard Wurtz
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000420260(source JORF)
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Pierre de Bernières
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000778651(source JORF)
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: de Bernières (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000581022(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: de Bernières (Pierre)
Objet:
membre du Conseil national du crédit et du titre
représentant de la clientèle des établissements de crédit
Remplace:M. de Crépy (Régis)
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000219877(source JORF)
nomination
08 Novembre 200008/11/2000
De: de Bernières (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000208880(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: de Bernières (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléant
Remplace:M. de Carné (Emmanuel)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000751838(source JORF)
nomination
25 Novembre 199725/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.